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Marques déposées par Ville de CaenTODO
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CAEN DEMAIN CAEN NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAEN DEMAIN CAEN NORMANDIE
Ville de Caen, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4367982
Date de dépôt :
05/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2027
CAEN DEMAIN CAEN NORMANDIE de Ville de Caen

Présentation de la marque CAEN DEMAIN CAEN NORMANDIE

Déposée le 5 juin 2017 par Ville de CaenTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAEN DEMAIN CAEN NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est Ville de CaenTODO domicilié(e) Hotel de Ville, esplanade Jean Marie Louvel - 14027 - CAEN cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Caen, Mme landeroin emilie domicilié(e) esplanade Jean Marie Louvel - 14027 - CAEN cedex 9 - France.

La marque CAEN DEMAIN CAEN NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAEN DEMAIN CAEN NORMANDIE arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.

Ville de Caen a également déposé les autres marques suivantes : Caen Presqu'île , NORMANDY FRENCHTECH CAEN / ROUEN / LE HAVRE , D-DAY ECONOMIC FORUM Caen Normandie , CAEN-HAIES , Passages de Témoins , mondes-normands , MEMORIAL DE LA BATAILLE DE NORMANDIE UN MUSEE POUR LA PAIX , Caen Nordic , MUSEE MEMORIAL DE LA BATAILLE DE NORMANDIE , Normandy French Tech


Ville de Caen, collectivité territoriale - Hotel de Ville, esplanade Jean Marie Louvel - 14027 - CAEN cedex 9 - France


Ville de Caen, Mme landeroin emilie - esplanade Jean Marie Louvel - 14027 - CAEN cedex 9 - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Sacs ;

Vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;

Éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; services de conception d'art graphique.